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Marques déposées par PASSEBECQ André
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SCULPTURA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCULPTURA
PASSEBECQ André

Numéro de dépôt :
96607299
Date de dépôt :
19/01/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SCULPTURA

Déposée le 19 janvier 1996 par PASSEBECQ André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCULPTURA »

Le déposant est PASSEBECQ André, domicilié(e) Le Roc Fleuri, 380, Rte de Coursegoules, 06620 GREOLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André PASSEBECQ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PASSEBECQ André a également déposé les autres marques suivantes : RADHA , SANITE , SCULTA , EFFLEURA


PASSEBECQ André - Le Roc Fleuri, 380, Rte de Coursegoules, 06620 GREOLIERES - France


André PASSEBECQ - France


Inscription le 17 juillet 1997 - Rejet total n°240160 - Publication au BOPI 1997-07-17

Inscription le 17 juillet 1997 - Rejet total n°240161 - Publication au BOPI 1997-07-17

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Produits aux Huiles Essentielles et Aromatiques à usage cosmétique